LE BEAU TEMPS EST ARRIVÉ, LES BARBECUES ET LES FOYERS VONT EMBOUCANER MONTRÉAL

Article verrouillé Publié le par Me Jean-Olivier Reed

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LE BEAU TEMPS EST ARRIVÉ, LES BARBECUES ET LES FOYERS VONT EMBOUCANER MONTRÉAL

Voici un petit guide pour l’utilisation des barbecues et des foyers extérieurs. L’information est fournie par le Service de sécurité incendie de Montréal. Concernant les autres villes de la province, référez-vous à votre service incendie respectif.

À Montréal

Barbecues

Premièrement, les barbecues sont permis sur les balcons. Par contre, celui-ci ne peut être installé à moins de 60 cm (24 pouces) d’une porte ou d’une fenêtre. Si le balcon est trop petit pour respecter cette règle, il sera impossible d’utiliser un barbecue sur ce balcon.

Il ne peut en aucun temps être entreposé à l’intérieur.

Il ne doit jamais être situé entre la porte et l’escalier.

Il doit reposer sur des matériaux non combustibles. Donc, un petit barbecue déposé directement sur le balcon en bois est interdit. La règle, c’est 45 cm (18 pouces) de tous matériaux combustibles.

Certains arrondissements exigent un permis. Informez-vous à votre bureau d’arrondissement.

Finalement, vous pouvez en interdire l’utilisation lors de la signature du bail en autant qu’il soit clairement spécifié au bail.

La bonbonne elle?

Interdite à l’intérieur ou dans un endroit clos (ça inclut les cabanons!)
Doit être à l’air libre.
A une durée de vie de dix ans.
Ne doit jamais être jetée aux ordures.

Souvent interdit en condo.

Les fervents amateurs de BBQ qui ont l’intention de s’acheter un condo cet été devraient porter une attention particulière à la déclaration de copropriété afin de déterminer s’ils peuvent l’utiliser ou non puisque dans la majorité des cas, justement, c’est interdit.

La déclaration de copropriété est le document qui régit les droits et obligations des copropriétaires dans l’immeuble. Ces règles sont obligatoires et doivent être respectées par tous. Si vous prévoyez acheter sur plan, ne vous fiez pas aux arguments du vendeur et exigez de voir le document papier qui le confirme.

Est-il permis d’avoir et d’utiliser un foyer extérieur dans ma cour?

Oui, mais on doit obtenir un permis de la communauté métropolitaine de Montréal avant de l’installer.

La communauté métropolitaine émet un permis uniquement si l’appareil respecte les normes en matière de limites d’agents polluants atmosphériques tels que spécifié dans le règlement. Informez-vous avant d’en faire l’achat.

Dans tous les cas, si le locataire contrevient à l’une ou l’autre de ces règles, il est possible de le forcer à s'y conformer via la Régie du logement ou d'obtenir l’aide du service des incendies mais attention les amendes sont toujours imposées au propriétaire de l’immeuble.

Vous avez accès à plusieurs autres informations sur le site du service de prévention des incendies de la Ville de Montréal au : http://ville.montreal.qc.ca/sim/

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